PLAN LOCAL D'URBANISME de la commune historique de SAINT-PIERRE-D'ALLEVARD

Pour le territoire de la commune historique de St Pierre d’Allevard :

Un Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé par délibération du 28 juin 2018.

Le PLU comporte 5 grands dossiers que vous trouverez dans les documents associés à cette page

DOSSIER 1 : Rapport de présentation : doc 2 et doc 3

DOSSIER 2 : Plan d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) – doc 4

DOSSIER 3 : Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) – doc 5

DOSSIER 4 : Règlement écrit (doc 6) et graphique (docs 7 à 11)

DOSSIER 5 : Annexes : Servitudes d’Utilité Publique (docs 12 et 13) ; Risques Naturels (docs 14 à 16) ; eau potable (docs 17 à 19) ; eaux pluviales et assainissement (docs 20 à 22) ; déchets (docs 23 et 24) ; les forêts soumises (doc 25) ; La réglementation des boisements (docs 26 à 28) ; le risque d’exposition au plomb (doc 29) ; le classement sonore des voies (docs 30 et 31) ; le Droit de Préemption Urbain (doc 32)

Les documents associés a cette page POUR LE PLU

RAPPORT DE PRESENTATION - TOME 1 : le diagnostic territorial et l’état initial de l’environnement (doc 2, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
RAPPORT DE PRESENTATION - TOME 2 : justification des dispositions du PLU ; prise en compte et effets du PLU sur l’environnement (doc 3, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
DOSSIER 2 : Le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) (doc 4, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
DOSSIER 3 : Les Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP) (doc 5, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
DOSSIER 4 : Le règlement

4.1 Le règlement écrit (doc 6, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
4.2 Le règlement graphique
• Zonage Grand territoire_appro_28.01.18 (doc 7, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Zonage Centre-bourg_ appro_28.01.18 (doc 8, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Zonage_Sailles_ appro_28.01.18 (doc 9, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Zonage_Montrenard-Charpieux_ appro_28.01.18 (doc 10, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
• Zonage_Chaboud-Montgoutoux_ appro_28.01.18 (doc 11, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

DOSSIER 5 : Les annexes

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
•   La liste des servitudes d’Utilité Publique (doc 12, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Le plan des servitudes d’utilité publique juillet 2016 (doc 13, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Les risques naturels
•   Le règlement du PPRN (doc 14, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Le zonage du PPRN au 1/5000 (doc 15, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Le zonage du PPRN au 1/10000 (doc 16, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
L’eau potable
•   AEP- rapport annuel 2015 (doc 17, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Plan des réseaux d’alimentation en eau potable (doc 18, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Schéma Directeur d’Alimentation d’Eau Potable-rapport (doc 19, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
L’assainissement et les eaux pluviales
•   Plan des réseaux eaux pluviales et assainissement (doc 20, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   SADI-Bilan annuel (doc 21, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Carte de zonage d'assainissement  (doc 22, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

Les déchets
•   SIBRECSA- consignes (doc 23, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   SIBRESCA_Bilan Crêts en Belledonne 2016 (doc 24, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Les forêts soumises
•   Extraits du plan de gestion de la forêt communale (doc 25, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
La réglementation des boisements
•   Arrêté règlement semis et plantations (doc 26, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Règlementation des boisements (doc 27, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   règlementation des semis et plantations 1998 (doc 28, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Le plomb
•   Arrêté préfectoral plomb (doc 29, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
Le bruit
•   Annexe – arrêté classement sonore des voies (doc 30, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").
•   Arrêté classement sonore des voies (doc 31, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").

Le Droit de Préemption Urbain

• plan graphique (doc 32, en bas de l'écran dans "Documents associés à cette page").